Election 2016 des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat

 
 
logo chambre de Métiers

Listes candidates déposées :

> Liste UPA L'ARTISANAT, C'EST NOUS ! - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Liste FFB95 CGPME 95 Fiers d'être ARTISANS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

_____________________________________

> Elections CMA 2016 annexes rectifiées - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Tableau déclaration collective de candidature - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Arrêté Préfectoral fixant les tarifs de remboursement de propagande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> tableau des quantités de documents admises à remboursement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Arrêté modalités dépot candidatures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> AP fixant liste générale des électeurs 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Communiqué informant les électeurs de la possibilité de consulter la liste des électeurs à partir du 10 juin :

> Communiqué consultation de la liste des électeurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

Arrêté du 15 avril 2016 fixant la date de clôture du scrutin en vue du renouvellement quinquennal des membres des chambres de métiers et de l’artisanat et de leurs délégations :

> arrêté du 15 avril 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb